Propriété intellectuelle
Titularité
Les contenus du site et de la formation (textes, supports PDF, diaporamas, vidéos, exercices, checklists, logo, marque « La Clé IA ») sont la propriété exclusive de [à compléter] et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Licence d'usage
L'achat d'une formule confère au Client une licence d'utilisation personnelle, non exclusive et non cessible, limitée à ses propres besoins d'apprentissage. Les identifiants de l'espace membre sont strictement personnels.
Interdictions
Toute reproduction, représentation, diffusion, revente, mise à disposition ou partage de l'accès, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle) et constitue une contrefaçon sanctionnée par l'article L.335-2 du même code.